Composante J
Hydromorphologie des cours d’eau
Contexte général
Pour les cours d’eau fonctionnent bien : autoépuration des eaux, débordements non excessifs, maintien de l’eau en période de sécheresse,… et puissent accueillir la vie aquatique, il convient que leur caractéristiques physiques n’aient pas été dégradées.
Or des pratiques passées et, dans une moindre mesure, actuelles ont dégradé les cours d’eau : modification de sa largeur (recalibrage), de sa sinuosité (rectification), de sa connexion avec la nappe (curage) voire busage total.
Il convient donc de les protéger pour empêcher de nouvelles dégradations et de les restaurer pour leur redonner leurs fonctionnalités.
La continuité écologique, étroitement liée à l’hydromorphologie des cours d’eau, est abordée dans une composante spécifique.
La biologie soutenue par l’hydromorphologie constitue la principale cause de non atteinte des objectifs environnementaux.
Causes des altérations
Un défaut d’entretien des petits cours d’eau côtiers est souvent constaté sur le territoire.
L’altération de la morphologie des cours d’eau est liée à :
- des travaux hydrauliques anciens de recalibrage et de reprofilage des cours d’eau,
- la présence d’ouvrages transversaux qui modifient le profil des cours d’eau,
- des opérations d’aménagement et d’urbanisation.
- d’autres formes de pressions participent à l’altération des cours d’eau : érosion des sols, piétinement du bétail, plans d’eau, espèces exotiques envahissantes…
Les objectifs du SAGE
- Atteindre et conserver le bon état des cours d'eau
- Préserver la biodiversité
- Améliorer la connaissance et, le cas échéant, définir des objectifs à atteindre sur les petits cours d'eau côtiers non suivis dans le cadre de la DCE (enjeu pour les espèces amphihalines)
Références au PAGD / règlement
Orientation J1 : Poursuivre l’inventaire et le diagnostic des cours d'eau
- Disposition J1-1 : Poursuivre l’inventaire des cours d’eau
- Disposition J1-2 : Compléter le réseau de suivi de la qualité biologique des cours d’eau
- Disposition J1-3 : Evaluer le taux d’étagement des cours d’eau
Orientation J2 : Préserver et gérer les cours d'eau
- Disposition J2-1 : Intégrer et préserver les cours d’eau dans les documents d’urbanisme
- Disposition J2-2 : Encadrer l’accès direct des animaux dans les cours d’eau
Cette disposition est complétée par la règle 2 du règlement du SAGE : interdiction de l’accès direct des animaux aux cours d’eau.
Orientation J3 : Planifier la restauration hydromorphologique et l'entretien des cours d'eau
- Disposition J3-1 : Diagnostiquer et restaurer l’état morphologique des cours d’eau
- Disposition J3-2 : Suivre et accompagner l’entretien des cours d’eau
- Disposition J3-3 : Faciliter l’accès aux terrains privés pour les travaux de restauration hydromorphologique des cours d’eau
Orientation J4 : Lutter contre les espèces exotiques envahissantes (faune-flore), prioritairement contre celles qui portent atteinte aux usages ou freinent l’atteinte du bon état biologique
- Disposition J4-1 : Assurer une veille des foyers de prolifération des espèces exotiques envahissantes impactant les milieux aquatiques
- Disposition J4-2 : Mener des actions de prévention contre l’introduction de nouvelles espèces exotiques envahissantes impactant les milieux aquatiques
- Disposition J4-3 : Elaborer et mettre en oeuvre des programmes de lutte contre les espèces exotiques envahissantes impactant les milieux aquatiques
Orientation J5 : Réduire l’impact des plans d’eau
- Disposition J5-1 : Recenser, diagnostiquer et réduire l’impact des plans d’eau Cette disposition est complétée par la règle 3 du règlement du SAGE : encadrer la création de plans d’eau