Comité syndical 22 octobre 2022
, dans Le SAGE
Le comité syndical du SAGE Golfe du Morbihan et Ria d'Etel s'est réuni le 22 octobre 2022 au Bono.
Son ordre du jour était le suivant :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 15 mars 2022
2. Délibérations
CS-2022-06 : Personnel – Actualisation de l’indemnisation des frais de mission
CS-2022-07 : Personnel – Organisation du travail
CS-2022-08 : Finances – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
CS-2022-09 : Finances – Souscription ligne de trésorerie
CS-2022-10 : Finances – Décision Modificative n° 1
CS-2022-11 : Affaires générales – Demande de subvention programme d’actions SAGE 2023
3. Divers