Comité syndical du 26 septembre 2023

, dans Le SAGE

Le comité syndical du SAGE Golfe du Morbihan et Ria d'Etel se réunira le 26 septembre 2023 en mairie de Crac'h à 18h30.

Son ordre du jour est le suivant :

 

1. Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2023

 

2. Délibérations

• CS-2023-09 : Finances – Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024
• CS-2023-10 : Finances – Fixation des durées d'amortissements des biens en M57
• CS-2023-11 : Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier M57
• CS-2023-12 : Affaires Générales – Renouvellement convention médecine professionnelle et préventive avec le CDG 56 2024-2026

• CS-2023-13 : Affaires Générales – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

3. Présentation du Rapport d'Activité 2022

 

4. Etudes Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC)

 

5. Divers