Comité syndical du 26 septembre 2023
Le comité syndical du SAGE Golfe du Morbihan et Ria d'Etel se réunira le 26 septembre 2023 en mairie de Crac'h à 18h30.
Son ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2023
2. Délibérations
• CS-2023-09 : Finances – Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024
• CS-2023-10 : Finances – Fixation des durées d'amortissements des biens en M57
• CS-2023-11 : Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier M57
• CS-2023-12 : Affaires Générales – Renouvellement convention médecine professionnelle et préventive avec le CDG 56 2024-2026
• CS-2023-13 : Affaires Générales – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
3. Présentation du Rapport d'Activité 2022
4. Etudes Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC)
5. Divers